Déposée le 7 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 2 IP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRIS domicilié(e) Espace 21, Bâtiment 3, 54 place de l'Ellipse, 92983 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 820 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.
La marque 2 IP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIRIS (société par action simplifiée) - Espace 21, Bâtiment 3, 54 place de l'Ellipse, 92983 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 400820304
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Inscription le 13 juin 2002 - Rejet partiel n°348468 - Publication au BOPI 2002-06-13
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419976 - Publication au BOPI 2005-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 11 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419975 - Publication au BOPI 2005-10-11
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 28 mai 2010 - Changement de dénomination n°535993 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28
Tous moyens électriques et radioélectriques de télécommunications de données y compris par réseaux à savoir : câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, canalisations électriques. condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel à savoir fils et câbles pour conduites électriques, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques, appareils électriques de contrôle, convertisseurs électriques, prises de courant, canalisations électriques, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, encodeurs magnétiques fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, gaines d'identification pour fils électriques, fils magnétiques, indicateurs inducteurs et induits d'électricité, appareils pour le traitement de l'information en matière d'électricité, appareils d'intercommunication en matière d'électricité, raccords de lignes électriques, moniteurs, réducteurs d'électricité, semi-conducteurs, serre-fils électriques, tableaux de commande, tableaux de connexion et de distribution en matière d'électricité, Communications radiophoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, services d'information en matière de télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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